La clause de tolérance est une clause par laquelle les parties précisent que l’absence de réaction d’une partie à l’égard d’un manquement de son cocontractant ne doit pas s’interpréter comme une renonciation de sa part au bénéfice de la clause concernée par le manquement. Elle est fréquemment insérée dans les contrats.

Cette clause permet d’éviter tout débat sur l’interprétation du comportement passif d’une partie devant un manquement contractuel. En présence de cette clause, il ne pourra jamais être déduit de de son inaction qu’elle renonce tacitement à un quelconque droit qui lui serait reconnu par la convention.

Ces clauses vont valables en droit belge. Elles ne dispensent cependant pas les parties du respect du principe général d’exécution de bonne foi des conventions et ne font donc pas obstacle à la sanction d’un éventuel abus de droit par un juge.