La valeur d’une entreprise et sa capacité à perdurer dépendent grandement de la qualité de ses contrats.
A fortiori, l’identité réelle d’une entreprise dépend même, pour ainsi dire, en grande partie de la somme de ses contrats, car ceux-ci renferment une partie toute à fait substantielle de ses droits et obligations.
L’intérêt suprême d’une entreprise commande donc à chacune d’entre elle de maîtriser les risques et enjeux juridiques de son propre arsenal contractuel. Cela commence dès sa création, par la mise sur pied d’une documentation contractuelle adaptée, qui tienne compte des contraintes légales et matérielles. Il reste ensuite capital de s’assurer que tous ces contrats y soient et restent adaptés et susceptibles d’exécution forcée en cas d’inexécution spontanée par le cocontractant.
A titre d’exemple, il arrive qu’un contrat ne réflète pas fidèlement ce que les parties ont convenu ou que la volonté des parties soit susceptible de plusieurs interprétations divergeantes. Quelle qu’en soit la raison (le contrat peut avoir été rédigé “sur le coin d’une table de cuisine”, ou les circonstances initiales peuvent avoir changé), l’entreprise qui le constate aura souvent un intérêt particulier à rectifier cela (par exemple, parce que les décideurs d’un partenaire commercial sont amenés à changer, par suite d’un transfert d’entreprise ou d’une succession).
Dans certains cas, la conclusion par une entreprise de contrats requiert au préalable que l’entreprise se soit également assurée de la “santé contractuelle” de ses co-contractants.
- Ainsi, par exemple, en vue de la conclusion d’un contrat de sous-distribution commerciale, le sous-distributeur est légitimement en droit de demander au distributeur principal l’assurance de l’existence du contrat de distribution.
- Par ailleurs, dans le cas du rachat de titres de société, l’acheteur doit évaluer la qualité des contrats dont dispose cette société (et le cas échéant des contrats des partenaires de celle-ci) et les risques qui y sont liés.
Le conseil juridique joue un rôle crucial car il aide les décideurs d’une entreprise à maîtriser le sens et la portée des contrats, à dépister et évaluer les risques, et à identifier les mesure adéquates.
A l’époque où nous vivons, une relation de conseil peut prendre des formes variées et innovantes afin de s’adapter au mieux à chaque entreprise, quant à son délivrable (conseil orale, écrit, visuel,…), sa fréquence (ponctuel, régulier, réunions hébdomaire fixes), son objectif (high level, détaillé, présence de références juridiques), son public-cible (département juridique, board, équipe commerciale), le délai d’intervention et autres paramètres (veille juridique, coaching,…) pouvant être précisés au besoin.
