En matière de création culinaire, on peut distinguer trois éléments potentiellement protégeables par le droit d’auteur : (1) la recette qui permet de cuisiner le plat, (2) le plat réalisé sur base de cette recette et (3) la saveur dudit plat.
Dans un arrêt du 10 juin 2011, la Cour d’Appel de Liège définit la recette comme « la description détaillée de préparer un mets ». Elle précise que trois étapes sont requises pour aboutir à une recette :
- La préparation du plat: le contenu d’une recette relève du domaine des idées et ne donne dès lors pas lieu à une protection.
- La concrétisation dans le plat cuisiné, la saveur du plat : ne donne pas lieu à une protection.
L’arrêt Levola rendu le 13 novembre 2018 par la C.J.U.E. confirme que les saveurs (de même que les odeurs) ne relèvent pas du champ d’application du droit d’auteur qui n’est pas adapté à ce type d’objet.
- L’expression littéraire de la recette: même s’il est vrai que la condition de la mise en forme est satisfaite, la Cour estime qu’une recette n’est pas assez originale, qu’elle ne porte pas l’empreinte de la personnalité du créateur. Elle n’est constituée que de termes banals.
En revanche, le texte (ou tout autre support comme un enregistrement audio ou une vidéo de la préparation) peut être protégé s’il porte une telle empreinte. Par exemple, un livre de recette peut faire preuve d’originalité en adoptant un style différent, en recourant à une mise en page inhabituelle, en agrémentant les recettes de commentaires ou anecdotes personnelles, etc.
