La “rédaction” vise l’assistance dans l’élaboration et l’amendement de tout document de l’entreprise, qu’il s’agisse de contrats, de codes de conduite, de statuts de sociétés ou encore de documents de procédure.
Rédiger efficacement requiert la conjonction de trois prérequis :
- une compréhension de la nature et de la complexité de la transaction envisagée ;
- une compétence spécifique, à la limite entre la maîtrise de la langue de travail, le bon sens et la connaissance du droit (tenant compte du secteur d’activité) et de l’environnement contractuel de l’entreprise. Cette compétence doit s’exercer pour se développer et se maintenir;
- le temps et la disponible nécessaires à la rédaction et la négotiation.
En fonction de leur taille, de la nature des transactions, ou simplement des circonstances, les entreprises manquent l’un ou l’autres éléments de façon temporaire ou permanente.
Dans tous ces cas, l’intervention d’un conseiller juridique externe se justifie. Un cabinet d’avocat présente, par rappoprt à un conseiller juridique externe, l’avantage d’être attentif aux risques pratiques découlant des problèmes d’inexécution.
A l’époque où nous vivons, la demande des entreprises varie. De plus en plus d’entreprises souhaitent prendre une part plus active à la rédaction de leurs contrats. C’est une circonstance heureuse là où les préréquis résumés ci-dessus sont réunis, car cela apporte au processus d’élaboration de contrat la connaissance de l’entreprise et du secteur.
Deux évolutions technologiques renforcent cette tendance : d’une part, de nombreux template sont disponibles sur internet. D’autre part, car une partie du travail de rédaction de contrat peut également être automatisée.
E².law salue le fait que l’information juridique soit devenue plus disponible, car cela permet aux avocats de se concentrer que les transactions à plus haute valeur ajoutée. Par ailleurs, un implication plus avancée de l’entreprise est un facteur positif car elle répond à la double nécessité (i) d’inclure et d’intérsser les acteurs de terrains à l’élaboration des contrats ; (ii) limiter les frais juridiques externes aux interventions présentant une valeur ajoutée. Il y a néanmoins un bmol que l’intervention d’un cabinet d’avocats peut facilement résourdre: cette recruscence de documents juridiques sur le web créée toutefois un nouveau risque pour les entreprises que les documents choisis soient non adaptés, étant donné qu’il n’existe pas de contrat tout à fait standard.
Souscrivant aux évolutions du marché, E².law a développé dès lors deux niveaux services sur mesure, correspondant aux deux grands types de situations:
- un “service complet” pour les cas où les prérequis ne sont pas réunis, et pour les missions de plus grande envergure, à l’échelle de l’entreprise (typiquement, structuration contractuelle, assistance à l’acquisition d’une société, définition d’un premier modèle-type)
- un “service mixte” axé en partie sur la vérification des prérequis, le coaching des équipes de l’entreprise et des interventions ponctuelles. Dans ce cadre, nous fournississons sur demande à notre clients les templates de contrat que nous recommandons pour une situation donnée ou donnons un avis sur le modèle de contrat transmis par celle-ci. Les interventions ponctuelles consistent dans la révision des amendements effectuées par l’entreprise, avec des annotations ou corrections directes le cas échéant.